Peut-on faire opposition à un chèque de banque ?

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Peut-on faire opposition à un chèque de banque ?

Vous aviez préparé un chèque de banque afin de régler une transaction mais celui-ci a été perdu ou volé ? Est-il possible de faire opposition ? Cela occasionnera-t-il des frais ? Voyons cela ensemble.

Chèque de banque, chèque bancaire, quelles différences ?

Il convient tout d’abord de bien distinguer le chèque de banque du chèque bancaire.
Le chèque bancaire classique vous est remis sur votre demande. Délivré sous forme de chéquier composé d’une quarantaine de formule de chèque vierge.
Sur chaque chèque figure, entre autre :

  • Le nom de la banque émettrice
  • Le nom et l’adresse du titulaire du compte
  • Le numéro de compte
  • Des champs à remplir : Retrouvez tous nos conseils pour bien remplir un chèque dans cet article.

 

Le chèque bancaire

Le chèque bancaire classique doit être rempli de votre main (ou de la personne ayant procuration sur votre compte courant). Il convient de s’assurer au préalable que les fonds sont disponibles sur le compte avant l’émission de celui-ci. Une fois le chèque déposé sur le compte du bénéficiaire, les fonds seront portés au débit de votre compte. La transaction se passe donc en 4 étapes principales :

  • Le titulaire du compte débité rédige le chèque.
  • Remise du chèque au bénéficiaire
  • Dépôt du chèque sur le compte du bénéficiaire
  • Transfert des comptes de l’émetteur au bénéficiaire (environ 10 jours pour cette transaction)

Le chèque de banque

Le chèque de banque, ou chèque certifié est quand à lui différent. Tout d’abord car l’émetteur n’est autre que la banque elle-même. Celui-ci présente donc l’avantage de rassurer le bénéficiaire quand à sa bonne exécution.
Les étapes de l’établissement et du paiement d’un chèque de banque sont les suivants :

  • Le bénéficiaire fait établir un chèque par sa banque, au nom du bénéficiaire désigné, pour un montant précis
  • Le titulaire du compte est immédiatement débité du montant du chèque. Les fonds sont virés sur un compte de passage ou compte technique, au nom de la banque.
  • Le titulaire du compte débité remet le chèque au bénéficiaire qui le dépose sur son compte
  • Transfert des fonds du compte technique de la banque à celui du bénéficiaire (environ 10 jours pour cette transaction)

L’opposition d’un chèque de banque

Il est tout à fait possible de faire opposition sur un chèque de banque. Cependant, contrairement au chèque bancaire classique, la procédure est quelque peu différente. En effet, la banque est elle-même émettrice du chèque et titulaire du compte débité.
Seuls les raisons valables de l’opposition sont identiques :

  • La perte
  • Le vol
  • L’utilisation frauduleuse : le chèque ayant déjà été émis, ce type de motif se rapprochera en réalité du vol. La formule de chèque ayant été dérobé au titulaire du compte prélevé en amont. Le bénéficiaire et le montant exacte de la transaction était déjà indiquée sur le chèque, son utilisation au profit d’un autre bénéficiaire semble compliquée.

Comment procéder pour faire opposition ?

  • Contacter votre banque dès la constatation du vol ou de la perte. Celle-ci vous fera suivre un formulaire d’opposition à retourner signé.
  • Leur faire suivre une copie du dépôt de plainte en cas de vol.

Si jamais vous veniez à retrouver le chèque, ramenez le à votre banque pour une destruction sécurisée.

Opposition sur chèque de banque : quel coût ?

Une opposition sur un chèque de banque peut tout à fait être tarifé de la même manière qu’un chèque bancaire classique. Il faudra donc compter entre 10€ et 15€ environ. Cependant, cette opération pourrait être gratuite si vous disposez d’un package de service.

Le conseil d’ilbi.org

Afin de limiter les risques de perte ou de vol, faites établir votre chèque de banque le plus près possible de la date de votre transaction. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre banque pour connaître les délais et autres modalités à l’établissement du chèque.