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Assurance au kilomètre : comment ça fonctionne ?

Assurance au kilomètre : comment ça fonctionne ?

Vous cherchez une assurance auto ? Si vous utilisez peu votre véhicule lors de vos trajets quotidiens, l’assurance au kilomètre pourrait se révéler plus adaptée à votre profil. Mais de quoi s’agit-il ? Quelles sont les garanties couvertes ? A quels prix ? Nous vous répondons dans cet article.

Qu’est-ce qu’une assurance au kilomètre ?

L’assurance auto au kilomètre, à ne pas confondre avec l’assurance temporaire, est un concept venu tout droit des États-Unis, connu sous le nom de « Pay as you drive » (« Payez comme vous conduisez »). Dans ce type de contrat de garantie auto, le montant de la cotisation d’assurance annuelle sera proportionnel au nombre de kilomètres parcourus avec votre véhicule. Autrement dit, l’assurance au kilomètre s’ajuste au besoin réel du conducteur.

Assurance au kilomètre : comment ça marche ?

Pour pouvoir calculer le montant de votre cotisation, ce type d’assurance auto exige l’installation d’un boitier électronique de géolocalisation dans votre véhicule. Le boitier relève ainsi le kilométrage et transmet les données à la compagnie d’assurance en temps réel.

A noter : l’installation du boitier peut être gratuite ou payante selon les compagnies d’assurance.

Les différents types d’assurance au kilomètre

Il existe deux types d’assurance auto au kilomètre proposées par les compagnies d’assurance :

  • L’assurance au kilomètre réel
  • L’assurance au forfait

L’assurance au kilomètre réel

Si votre assurance auto est calculée au kilomètre réel, chaque mois vous réglerez votre prime d’assurance auto selon le nombre de kilomètres parcourus.  Cela permet souvent de réaliser des économies non-négligeables, à condition de rester vigilant quant à l’usage que vous faites de votre véhicule.

L’assurance au forfait

Il s’agit de la formule la plus commune. Elle propose une cotisation réduite à condition que l’assuré s’engage à ne pas dépasser un certain nombre de kilomètres par an.  Selon les compagnies d’assurance, le forfait peut varier entre 4000 et 20 000 kilomètres. Bien-sûr, vous devrez vous engagez à ne pas dépasser ce forfait. Cela implique que le conducteur justifie le nombre de kilomètres qu’il a parcouru dans l’année. Pour cela, il devra se rendre dans un garage agréé afin que le kilométrage effectué soit attesté par relevé annuel.

L’assurance au forfait suppose donc d’avoir une idée assez précise de la distance parcourue dans l’année.

Dans l’hypothèse où vous dépassez le kilométrage maximum déterminé avec votre assureur, ce-dernier pourra augmenter votre prime à échéance du contrat mais aussi vos franchises.

A préciser : Contrairement à l’assurance au kilomètre réel, elle ne nécessite pas l’installation d’un boîtier électronique. La relation entre l’assureur et le souscripteur repose sur la confiance.

Dans quels cas souscrire une assurance au kilomètre ?

N’importe quel automobiliste peut souscrire une assurance auto au kilomètre. Toutefois, elle ne se révélera avantageuse que pour les petits rouleurs. Cela concerne souvent les jeunes conducteurs. Ils bénéficient ainsi d’une couverture complète, tout en faisant des économies considérables.

A préciser :  même si le profil de l’assuré est un critère important, la prime d’assurance reste attachée au kilométrage du véhicule, et non à son conducteur. Donc si par exemple vous ne roulez pas souvent, mais que votre conjoint emprunte régulièrement votre voiture, les kilomètres parcourus par ce dernier seront bien entendu comptabilisés par l’assureur.

Assurance au kilomètre : quelles sont les garanties couvertes ?

En souscrivant une assurance au kilomètre, vous bénéficierez des mêmes garanties qu’avec une assurance auto classique. Vous pourrez ainsi choisir une assurance au kilomètre au tiers, au tiers + ou tous risques. Finalement, la seule différence tient à la prise en compte du kilométrage lors du calcul de votre prime d’assurance.

Comment est calculé le coût d’une assurance au kilomètre ?

Bien évidemment, pour calculer le prix d’une assurance au kilomètre, la variable la plus déterminante sera le nombre kilomètres parcourus chaque année. Mais à cela, il faudra rajouter l’ensemble de critères pris en compte par les compagnies d’assurance pour une assurance auto classique, tels que :

  • Les critères liés au véhicule (marque, modèle, série, valeur, motorisation, options…) et à son utilisation (lieux de stationnement, lieux de circulation, fréquence d’utilisation, profil des éventuels conducteurs secondaires…)
  • Les critères liés au conducteur (âge, situation familiale, situation professionnelle, lieu de résidence, type de permis de conduire et ancienneté, antécédents au volant…) ;
  • Les critères propres à chaque compagnie d’assurance en fonction de sa stratégie commerciale.

Assurance au kilomètre : quels sont les avantages ?

Souscrire une assurance au kilomètre peut se révéler avantageux en de nombreux points :

  • Sur le plan économique, comme vu précédemment, la tarification en fonction de l’utilisation peut générer une réduction de prix considérable ;
  • Sur le plan environnemental, elle permet d’encourager les souscripteurs à réduire l’utilisation de leur véhicule ;
  • Sur le plan social, l’assurance au kilomètre présente l’avantage d’être accessible aux plus petits budgets, tels que les jeunes conducteurs encore étudiants, qui paieront selon leur façon de conduire.

En outre, l’assurance au kilomètre permet également d’améliorer la sécurité de l’assuré et de son véhicule. En effet, avec le boitier électronique de géolocalisation (GPS), il sera possible de retrouver la trace du véhicule en cas d’accident, de panne ou de vol.

Assurance au kilomètre : quels sont les inconvénients ?

Si l’assurance au kilomètre présentent de nombreux avantages, elle comporte également des inconvénients.

  • L’obligation de justifier les kilomètres parcourus dans l’année,
  • L’enregistrement et le partage des données personnelles,
  • Le coût du boîtier et parfois même son installation (selon les compagnies d’assurance),
  • Les kilomètres parcourus par un deuxième conducteur sont pris en compte, donc en cas de dépassement du seuil, le souscripteur devra en supporter le coût.

Il est tout de même à préciser que la transparence de l’ensemble des données est assurée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Comment choisir son assurance auto au kilomètre ?

Afin de choisir le contrat d’assurance le mieux adapté à vos besoins, vous devrez apporter une attention toute particulière aux éléments suivants.

Les garanties incluses et non incluses

Comme pour une assurance auto classique, selon les formules de garantie, vous devrez distinguer les garanties de base, qui sont d’ores et déjà incluses dans le contrat, des garanties non incluses. Ces dernières sont optionnelles. Elles permettent de couvrir les risques qui ne le sont pas dans le contrat de base. Faites le point sur vos besoins afin de choisir les garanties qui s’avèrent indispensables selon votre situation.

Les exclusions de garantie

Une exclusion de garantie est une mention apposée au contrat d’assurance auto stipulant l’absence de prise en charge de la part de l’assurance, sous certaines conditions spécifiques (conduite sous l’emprise de stupéfiants, refus d’obtempérer…).

A préciser : L’article L112-4 du Code des Assurances prévoit que « les clauses des polices édictant des nullités, des déchéances ou des exclusions ne sont valables que si elles sont mentionnées en caractères très apparents ».

Les plafonds d’indemnisation

Les compagnies d’assurance prévoient également des plafonds d’indemnisation selon les sinistres et dommages survenus. Ces plafonds sont à prendre en compte en ce qu’ils restreignent aussi la portée de votre assurance auto et de ses garanties.

La franchise

La franchise désigne le montant qui reste à la charge de l’assuré lorsqu’un sinistre couvert par l’assurance auto survient. Ces franchises peuvent varier d’un contrat à un autre et même différer entre les garanties. Dans certains cas, il peut aussi ne pas y avoir de franchise.

Les délais de carence

Le délai de carence correspond à la période durant laquelle une garantie ne s’applique pas, bien que l’assuré cotise. L’assuré n’est donc pas couvert durant une période définie. Aucune garantie ne fonctionne. Ce temps de latence permet à l’assureur de se couvrir de tout assuré dont les intentions seraient nuisibles.

Par exemple, si ce dernier a connaissance qu’un sinistre surviendra bientôt et qu’il cherche à s’en prémunir en souscrivant un contrat d’assurance. L’existence de ce délai l’empêchera donc de toucher des indemnités immédiatement après la survenance du sinistre.

A noter : les compagnies d’assurance fixent librement la durée du délai de carence. Soyez donc vigilant à ce que ce délai ne vous soit pas préjudiciable.

A propos de l'auteur

Anais Peresson

Anais Peresson

Je m’appelle Anaïs et suis titulaire d’une Maîtrise de Droit Economique et des Affaires. J’ai l’habitude de traiter de multiples sujets, des plus légers aux plus complexes, particulièrement dans les domaines du Droit et de la Finance.