Un homme en costume cravate regarde un morceau de papier

Quand jeter le papier d’assurance ?

La durée de conservation des papiers d’assurance diffère beaucoup en fonction des avis. Certains gardent toutes les factures, contrats, documents, le moindre certificat, les relevés… D’autres, au contraire, ne gardent que le strict minimum parmi les documents du véhicule, du travail ou du logement. Certains ont même tendance à garder uniquement les données numériques.

L’accumulation des papiers au-delà du délai de conservation prévu peut vite mener vers un manque de place et la difficulté de trouver rapidement les bons documents. Au bout de combien de temps peut-on jeter les papiers d’assurance ?

Les documents liés à l’assurance

La durée minimale de conservation des documents liés à l’assurance varie en fonction du type de papier. Pour des quittances, un avis d’échéance, un courrier de résiliation ou une preuve de règlement, il est nécessaire de les garder 2 ans à partir de la date du document 2 ans. 

Pour tous les contrats, il faut les garder le temps du contrat et les 2 années qui suivent la date de fin. Concernant le relevé d’informations de la voiture, il faut absolument le garder de façon permanente. Côté assurance-vie et dommage corporel, les papiers doivent être conservés 10 ans.

Les papiers de la voiture

La durée de conservation pour une amende forfaitaire est de 3 ans. Toutes les factures d’achats ou de réparations doivent être conservées tant que la voiture est à vous Tout comme le certificat de cession du véhicule. 

Le certificat d’examen du permis de construire doit rester au moins 4 mois ou plus si vous n’avez pas encore reçu votre permis !

Les documents relatifs à la banque

Un chèque à encaisser doit être conservé 1 an et 8 jours, après ce délai, il ne sera plus valable. Le contrat de prêt immobilier ou de consommation doit être conservé 2 ans après la dernière échéance. 

Tout le dossier contenant votre compte, ses relevés, chaque talon de chèque, tout doit être conservé pendant au moins 5 ans à partir de la clôture du compte, de la date du relevé de compte ou de l’opération.

Selon certains conseils, il est aussi important de garder les tickets de carte bancaire au moins jusqu’à réception du relevé de compte.

Les papiers liés aux appareils ménagers 

Pour n’importe quel appareil de la maison, il faut conserver le certificat de garantie uniquement jusqu’à la fin de la garantie.  L’idéal est de faire de même avec la facture de l’appareil, jusqu’à la fin de la garantie ou au moins tant que l’appareil est chez vous.

Les documents familiaux 

La plupart de ces documents devront être conservés de façon permanente. C’est le cas pour les diplômes, le livret de famille, la convention de pacs, le contrat de mariage, l’acte de reconnaissance d’un enfant, les jugements de divorce ou d’adoption ainsi que l’acte d’état civil. 

Le seul document qui nécessite une durée de conservation de 5 ans est l’avis de versement des allocations familiales.

Les papiers du logement

Toutes les factures d’énergies doivent être conservées pour une durée de 5 ans Pour ce qui est des factures de téléphone et d’internet, la durée de conservation est d’un an.

Les factures liées aux travaux doivent être conservées 10 ans. La preuve de ramonage doit être conservée une année pour votre assurance.

Bien évidemment, l’acte de vente doit être conservé de façon permanente !

4.7/5 - (13 votes)

Publications similaires