Assurance VTC flotte : fonctionnement, avantages et prix
À l’instar de n’importe quel véhicule terrestre à moteur, les VTC doivent être assurés afin de circuler légalement. Pour un exploitant disposant de plusieurs Voitures de Transport avec Chauffeur, l’assurance VTC flotte est la plus adaptée. On vous explique pourquoi !
L’assurance VTC flotte : qu’est-ce que c’est ?
Pour bien comprendre ce qu’est une assurance flotte VTC, il est essentiel de maîtriser le fonctionnement de ces véhicules.
VTC : la vraie définition
L’acronyme VTC ne désigne pas seulement une Voiture de Transport avec Chauffeur. Il peut aussi être utilisé pour faire allusion aux Véhicules de Tourisme avec Chauffeur. Mais dans un cas comme dans l’autre, ces véhicules se différencient des taxis par leur fonctionnement.
En effet, un exploitant VTC fixe à l’avance avec sa clientèle les conditions entourant la prestation de service : (destination et prix). La réservation est bien évidemment de mise et les chauffeurs sont obligatoirement des professionnels formés à cette fin.
Par ailleurs, un Véhicule de Tourisme avec Chauffeur ne peut disposer de plus de neuf places. Au-delà de ce seuil, il ne s’agit plus de VTC, mais de transport lourd de personnes, et l’encadrement légal change.
Qu’est-ce qu’une flotte de VTC ?
Une flotte de VTC regroupe toutes les Voitures de Transport avec Chauffeur que propose une entreprise exploitante. Si une même structure met à disposition de sa clientèle plusieurs VTC, il est plus judicieux pour elle de souscrire une assurance prenant en compte tous les véhicules au sein de la même police. Cela facilite la gestion du contrat et permet de faire des économies.
Qu’entend-on par assurance VTC flotte ?
L’assurance flotte auto est un contrat offrant les mêmes garanties pour plusieurs véhicules à la fois. Pour y souscrire, l’exploitant doit disposer d’au moins trois Voitures de Transport avec Chauffeur. En fonction du nombre de VTC et leurs caractéristiques, le contrat d’assurance flotte auto peut revêtir deux formes.
Le contrat fermé
Un contrat d’assurance flotte VTC est dit fermé lorsque le nombre de véhicules et leurs caractéristiques sont définis dès le départ. Lorsque l’assuré souhaite ajouter une nouvelle voiture au contrat, une augmentation de la prime s’applique.
Le contrat ouvert
Un contrat est dit ouvert lorsque le nombre de voitures et leurs caractéristiques ne sont pas fixés. Cette formule est souvent utilisée pour les flottes automobiles de grand volume.
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Quelles sont les couvertures offertes par une assurance flotte VTC ?
En fonction des moyens et des besoins de l’exploitant VTC, le choix est offert parmi plusieurs garanties et formules. Celles-ci peuvent varier d’un assureur à un autre, mais sont globalement semblables.
La responsabilité civile professionnelle circulation
La responsabilité civile professionnelle (RC pro) circulation est la garantie minimale et obligatoire incluse dans tous les contrats d’assurance flotte VTC. Elle couvre les potentiels dommages pouvant être causés à un tiers par le fait de la voiture en circulation.
Par exemple, en cas d’accident impliquant la VTC et un passant, c’est la Responsabilité Civile professionnelle circulation qui entre en jeu.
La responsabilité civile professionnelle exploitation
Tous les dommages causés aux tiers sans que le véhicule ne soit impliqué sont pris en charge par la RC pro exploitation. Cette dernière couvre les dommages corporels causés à un client/passant ou à ses biens.
Les dommages immatériels sont également compris : atteintes au droit à l’image, retard, fautes professionnelles, défaut de performance, imprudences, etc. La RC pro exploitation est aussi obligatoire.
La garantie dommages tous accidents
Si la responsabilité civile couvre les dommages causés aux tiers, elle ne prend pas en charge le VTC lui-même, d’où l’intérêt de la garantie dommages tous accidents. Celle-ci assure la réparation des dégâts pouvant être subis par les automobiles de la flotte lors d’un sinistre (accident notamment).
La garantie vol et incendie
En cas de vol ou d’incendie, cette garantie prévoit que le souscripteur soit indemnisé. L’indemnisation est fonction de la valeur du VTC ou d’une valeur préalablement convenue dans le contrat d’assurance.
La garantie bris de glace
Le bris de glace concerne les sinistres touchant aux parties suivantes des véhicules assurés :
- Le pare-brise ;
- Les vitres latérales ;
- La lunette arrière, etc.
Certains assureurs proposent également de prendre en charge les rétroviseurs ainsi que les phares. Il convient donc de porter une attention particulière à ce détail avant de signer.
La garantie conducteur dans une assurance flotte VTC
Lors d’un sinistre, le conducteur du VTC (chauffeur) peut lui aussi subir des dommages. Il est donc nécessaire de souscrire une garantie du conducteur en plus de la RC pro et de la garantie dommages tous accidents.
La prise en charge concerne les frais médicaux, chirurgicaux, hospitaliers et médicamenteux. Une indemnisation est également prévue pour les préjudices physiques (invalidité) ainsi que la perte de gains professionnels.
La garantie protection juridique
Dans l’exercice de leur fonction, plusieurs situations peuvent conduire les conducteurs du VTC à une action en justice. Que celle-ci soit engagée par l’assuré ou par un tiers impliqué, la garantie protection juridique accompagne l’assuré dans la gestion du litige.
La garantie assistance
En cas d’accident ou de panne, la garantie assistance couvre les frais de remorquage ou de dépannage du VTC.
La garantie biens transportés
En dehors des personnes transportées dans une Voiture de Transport avec Chauffeur, leurs effets personnels peuvent être endommagés. Il est donc intéressant de souscrire une assurance permettant de protéger leurs biens.
D’autres garanties complémentaires peuvent être ajoutées à la liste selon les besoins de l’exploitant VTC : accessoires optionnels du véhicule, perte d’exploitation, panne mécanique, garanties des personnes, etc.
Combien coûte une assurance VTC flotte ?
Il est difficile de donner un prix fixe en ce qui concerne l’assurance d’une flotte de VTC. En effet, les frais varient en fonction d’un grand nombre de facteurs dont :
- La compagnie d’assurance ;
- Les garanties souscrites dans le contrat ;
- Le nombre de chauffeurs inclus et leurs profils ;
- Le nombre de VTC inclus dans la flotte et leurs caractéristiques ;
- Les distances parcourues et le secteur (centre-ville, autoroute, etc.), etc.
Afin d’avoir une idée juste des prix, vous pouvez demander un devis auprès de plusieurs assureurs et en faire la comparaison. Vous pouvez également passer par un courtier pour réduire les tracasseries. Néanmoins, la RC pro VTC coûte en moyenne 2 500 à 3 000 euros l’an.
En conclusion
Pour assurer toutes ses voitures de transport en une seule fois, l’idéal pour un exploitant VTC est d’opter pour une assurance VTC flotte. Celle-ci doit inclure à minima une responsabilité civile professionnelle circulation et exploitation.
L’assuré peut ensuite choisir d’ajouter d’autres garanties supplémentaires en fonction de ses besoins et de ses moyens : dommages tous accidents, bris de glace, protection juridique, vol et incendie, etc.
À noter qu’en tant qu’exploitant VTC, vous n’êtes pas tenu de souscrire toutes les garanties ou de couvrir tous vos véhicules chez le même assureur.
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Originally posted 2022-05-18 10:08:22.
